Étiquette : dragage

• Vases portuaires : un destin particulier

  

  Nous sommes accueillis (11 personnes) par Benoît Anguenot, responsable du site de Sovasol sur la commune du Teich. Ce site a été créé par un arrêté préfectoral le 20/12/2013 suite à l’appel d’offres de la mairie d’Arcachon pour le traitement des vases portuaires . Ce site fait 14 hectares et appartient à la commune du…

  holikclarisse

  8 juillet 2019

  Activités de l’association, Actualité

  antifouling, avocette, dragage, gestion du site, le teich, site de déchets ultimes, TBT, vases portuaires

• Port de plaisance : cadre réglementaire

     CADRE REGLEMENTAIRE      Depuis la décentralisation (1983), les communes et les départements sont compétents pour créer, aménager et exploiter les ports ayant une activité de plaisance. Toutefois, l’Etat reste un acteur essentiel car le domaine maritime public reste inaliénable, c’est-à-dire propriété de l’Etat. On peut rappeler que, pour la création ou l’extension d’un port, une…

  holikclarisse

  27 juillet 2009

  Non classé

  dragage, extension du port de plaisance, loi du 3 janvier 1986, Natura 2000, protection de la nature, protection du littoral, sédiments