Étiquette : sédiments

• Alerte Affaires Maritimes

  en cas de pollution ou de découverte suspecte il faut alerter les Affaires maritimes   d’Arcachon au 0557525700 194 boulevard de la plage à Arcachon  En ce qui concerne les dépôts de l’Ile aux oiseaux,  les gardes du banc d’Arguin et une personne des Affaires maritimes sont allés  aujourd’hui vendredi 16 juillet vérifier sur place les…

  holikclarisse

  16 juillet 2010

  Actualité, Non classé

  Affaires maritimes, bassin d’Arcachon, Erika, ile aux oiseaux, littoral bétonné, pollution de l’eau, pollutions marines, PRESTIGE, protection de la nature, sédiments, ZNIEFF 2

• Port de plaisance : cadre réglementaire

     CADRE REGLEMENTAIRE      Depuis la décentralisation (1983), les communes et les départements sont compétents pour créer, aménager et exploiter les ports ayant une activité de plaisance. Toutefois, l’Etat reste un acteur essentiel car le domaine maritime public reste inaliénable, c’est-à-dire propriété de l’Etat. On peut rappeler que, pour la création ou l’extension d’un port, une…

  holikclarisse

  27 juillet 2009

  Non classé

  dragage, extension du port de plaisance, loi du 3 janvier 1986, Natura 2000, protection de la nature, protection du littoral, sédiments