Étiquette : PLU annulé

• Etat des lieux : bassin d Arcachon

  Nous nous permettons de mettre en ligne un article fort bien écrit par yann SAINT-SERNIN et publié le 06/10/2013 à 06h00 | Mise à jour : 06/10/2013 à 07h21 dans SUD Ouest du dimanche 6 octobre 2013…. à 21 heures il y avait déjà 53 commentaires ! Bon l’auteur n’a pas parlé de l’extension du […]

  holikclarisse

  6 octobre 2013

  Actualité, Non classé

  Andernos-les-bains, andernos-les-bains PLU, bassin d Arcachon, bassin d’Arcachon, bétonnage de la côte, extension de l’aérodrome, extension du port de plaisance, Le Betey, Le cap-ferret, littoral, loi littoral, Matoucat, Natura 2000, PLU, PLU annulé, pollutions marines, Préfet, Quinconces, tribunal administratif, urbanisme, ZNIEFF 2

• Jugement du Tribunal Administratif : PLU annulé

  La délibération du conseil municipal d’Andernos-les-Bains en date du 24 octobre 2011 portant approbation du plan local d’urbanisme est annulée par le Tribunal Administratif de Bordeaux pour des motifs tenant essentiellement au non-respect de la législation (code de l’urbanisme, loi sur le littoral …) -absence d’une réelle concertation avec la population et flou dans les […]

  holikclarisse

  25 juillet 2013

  Actualité, Non classé

  Andernos-les-bains, andernos-les-bains PLU, annulation du PLU, étude d’impact environnementale, bassin d’Arcachon, catherine Grèze, Cirès, code de l’urbanisme, conseil municipal, coupure d’urbanisation, directive Habitat, effets cumulés, extension du port de plaisance, golf, Le Betey, logements, loi littoral, Natura 2 000, Natura 2000 en mer, PLU andernos-les-bains, PLU annulé, protection de la nature, protection du littoral, robin des bois, SEPANSO, Surfrider, tribunal administratif, ZNIEFF 2